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Quel est le coût annuel de détention d’une propriété en Espagne pour un non-résident?

25 Juil
2017

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Quel est le coût annuel de détention d’une propriété en Espagne pour un non-résident?

 

Félicitations pour votre projet d’achat d’une propriété en Espagne, maintenant, vérifions quels sont les coûts annuels?

Les coûts peuvent être regroupés en cinq grands pôles: les taxes, l’assurance, les « Utilities », les charges privées et éventuellement les charges de communauté de copropriété.

Vérifions ces informations pour un cas concret: un appartement de deux chambres de 100 m2 à Barcelone ayant une valeur de 440.000€ et une « Valor Catastral » de 60.000€. Nous supposons une valeur de location de 19.200€ pour notre exemple.

A. Taxes

1. La taxe locale: IBI, « Impuesto sobre Bienes Inmuebles »:

Qu’est-ce que c’est? Une taxe locale sur toute propriété Espagnole.

Qui est ce qui doit la payer? Tous les propriétaires d’un bien en Espagne, local ou étranger.

Comment savoir? Vous recevrez une lettre autour du mois de Juin mais certaines autorités locales ne l’envoient pas. Vous devez payer cette taxe de toute façon.

Qui est le bénéficiaire? La taxe se paie à la Mairie où se situe votre propriété. Elle est utilisée pour les infrastructures, collections des déchets,…

Si vous payez cette taxe trop tard, vous serez redevable d’une amende!

Où puis-je la payer?  A votre Mairie/commune, certaines sont même accessible online.

Notre conseil: Certaines communes permettent le paiement par domiciliation: facile, ils vont prendre la taxe directement de votre compte chaque année. Une très bonne solution pour ceux qui vivent à l’étranger! Attention, n’oubliez pas d’alimenter votre compte, beaucoup de banques refuseront le paiement si cela génère un solde négatif ou l’accepteront mais vous chargeront des intérêts importants sur le montant débiteur.

Comment est-il calculé? L’IBI est calculé sur la base de la Valeur Cadastrale,  « Valor Catastral » en Espagnol.  La Valeur Cadastrale peut-être librement ajustée par la commune.

Notre conseil: Votre avocat va vérifier lors de l’acquisition de votre bien que le propriétaire précédent a déjà payé pour celui-ci. Attention, si tel n’est pas le cas, vous devrez payer pour lui!

Dois-je payer si mon appartement est vide? Oui, vous devez payer cette taxe même si votre appartement est vide.

Notre conseil: Après l’acquisition de votre bien, enregistrez votre bien auprès de la Mairie dans les deux mois. Prenez tous vos documents avec vous. La plupart du temps, votre avocat effectuera cette démarche pour vous.

Si vous oubliez de payer cette taxe, votre Mairie vous demandera de payer les taxes non payées pendant les 5 dernières années + les amendes… Donc maintenant, vous êtes avertis.

L’IBI pour l’appartement à Barcelone est de 0.6% de la « Valor Catastral »: soit 360€

2. La taxe nationale: Vous gardez votre bien pour vous? Vous le louez?. Il s’agit du formulaire 210 – Modulo 210

A. Vous mettez votre appartement en Espagne en location => Il faut envoyer le formulaire trimestriellement avant le 15 du mois qui suit la fin du trimestre.

La taxe nationale pour l’appartement situé à Barcelone sera ici de 19% des loyers perçus: c’est-à-dire 3648€ et donc 912€ à déclarer trimestriellement.

Notre conseil: il existe des réductions, vérifiez ce point avec votre/notre avocat.

B. Vous gardez votre appartement pour votre usage personnel => Il faut envoyer le formulaire annuellement.

La taxe nationale pour l’appartement situé à Barcelone sera ici de 0.2% de la valeur Cadastrale soit 120€.

Où puis je trouver le formulaire 210 Espagnol? (en Anglais)?

Où puis je trouver les informations officielles pour remplir mon formulaire 210 Espagnol (en Anglais)?

Où puis je trouver un « Help Guide » pour remplir mon formulaire 210 Espagnol (en Anglais)?

Notre conseil: Faites attention, si vous êtes plusieurs propriétaires du bien en Espagne, (épouse, enfants,…) vous devez tous payer vos taxes séparément!

Notre conseil: Profitez de notre réseau et faites remplir votre déclaration par quelqu’un sur place au fait des dernières évolutions de la réglementation.

B. Les assurances

Le coût annuel de l’assurance doit être proche de 0.05% du prix de la propriété.

Le coût de l’assurance pour l’appartement à Barcelone est en-dessous de 200€ par an.

Notre conseil: Il existe des courtiers d’assurance qui parlent votre langue maternelle en Espagne, nous en connaissons. Plus facile non? Demandez nous si vous ne les trouvez pas.

 

C. Utilities

Si votre appartement à Barcelone est vide, vous aurez des charges mensuelles pour garder l’accès aux utilités:

+/- 15€ / mois pour l’eau

+/- 20€ / mois pour l’électricité

+/- 6€ / mois pour le gaz

Soit un moins de 41€ / mois si votre appartement à Barcelone n’est pas loué.

Si votre appartement est loué, ces charges seront de l’ordre de 150€ / mois en fonction du nombre d’occupants et de l’usage.

Notre conseil: Si votre compteur de gaz est fermé, sachez qu’ils faudra sans doute compter 150€ pour faire vérifier la conformité de votre installation avant de la remettre en service.

D. Charges de copropriétés

Cette charge sera fort fonction du bien que vous avez acheté:

  • Y-at-il un ascenseur?
  • Le bâtiment est-il neuf?
  • Y-a-t-il beaucoup de propriétés vides?
  • Y-a-t-il beaucoup de propriétés qui ne paient pas leurs chargent?
  • Avez-vous une piscine commune?
  • Avec quel fréquence le nettoyage des parties communes est il effectué?

Pour l’appartement à Barcelone, le coût mensuel sera entre 50€ et 100€ par mois.

Notre conseil: Demandez les documents des assemblées générales précédentes, ce que fera normalement votre avocat, vous saurez avec plus de précisions quelles sont les charges de copropriétés ainsi que les frais effectués ou attendus pour les parties communes de l’immeuble.

E. Charges de votre propriété

  • Avez vous un jardin privatif?
  • Avez vous une piscine?
  • Un petit coup de peinture?

 

En conclusion: 0.7% par an 

  • 0.1% taxe locale,
  • 0.02% taxe nationale (non loué),
  • 0.05% Assurance,
  • 0.1% Utilities (non occupé),
  • 0.3% Charges de copropriétés,
  • 0.1% Charges de propriétés

 

Voulez-vous aussi vérifier le coût lié à l’acquisition d’une propriété en Espagne?  Lisez la news que nous avons écrite à ce sujet.

 

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Voici l’infographie que nous avons rédigé en anglais afin de vous rappeler les questions que vous devez vous poser avant d’acheter un bien en Espagne.

 

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